Mentions légales

Identification de l'artiste

  • Nom complet : HUON Sophie
  • Statut: EI
  • Adresse : 16 rue didot saint léger 91100 Corbeil Essonnes
  • Mail: soartemosi@laposte.net 
  • Site web : https://so-artemosi.mycreasite.com

Siret/Siren

  • Numéro Siret (Siège) : 981 610 108 00012 
  • Numéro Siren: 981 610 108
  • APE : 9003A

Propriété intellectuelle

  • L'intégralité de ce site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L'ensemble des textes et images composant le site ne peut, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de l’auteur.
  • Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

Droits d'auteur

  • Toutes les œuvres présentées sur ce site sont protégées par le droit d'auteur.
  • La reproduction, la diffusion, la modification, la vente ou toute autre utilisation des œuvres sans l'autorisation expresse de l'artiste est interdite.

Hébergement du site

  • Nom de l'hébergeur : Mycreasite représenté par Arnaud de Segonzac
  • Adresse de l'hébergeur : 6 rue Christian Dewet 75012 Paris

Responsabilité

  • L'artiste ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l'utilisation de ce site.

Litiges

  • Les litiges relevant de l'utilisation de ce site seront soumis au droit français.

Médiation

  • En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
  • Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, mon entreprise a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : SAS CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION. En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/ ou par voie postale en écrivant à CNPM MÉDIATION CONSOMMATION 27 avenue de la Libération - 42400 SAINT-CHAMOND

Droit d’accès et de rectification

  • Les informations nominatives vous concernant font l'objet d'un traitement automatisé. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 78 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d'un droit d'opposition à leur conservation.
  • Pour toutes demandes me contacter à l’adresse suivante : soartemosi@laposte.net 

Contact

  • Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez contacter l'artiste par email à l'adresse soartemosi@laposte.net 

 

 

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Article 1 - Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les "CGU") ont pour objet de définir les conditions et modalités d'utilisation du site internet https://soartemosi.mycreasite.com.

Article 2 - Définitions

  • Utilisateur : Toute personne physique ou morale qui utilise le Site.
  • Contenu : Ensemble des éléments constituant le Site, notamment les textes, images et bases de données.
  • Oeuvre : Peinture, dessin ou toute autre création artistique originale proposée à la vente sur le Site.

Article 3 - Acceptation des CGU

L'utilisation du Site est subordonnée à l'acceptation expresse et sans réserve des présentes CGU par l'Utilisateur. Les CGU sont accessibles à tout moment sur le Site.

Article 4 - Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'une connexion internet.

Article 5 - Propriété intellectuelle

Le Contenu du site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite et préalable de l'auteur.

Article 6 - Responsabilité

L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Site. Le Site ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l'utilisation du Site.

Article 7 - Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Le Site ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites internet.

Article 8 - Commande d'oeuvres

  • Prix : Les prix des Oeuvres sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
  • Paiement : Le paiement des Œuvres s'effectue selon les modalités identifiées après la prise de contact et la finalisation de la vente avec l’artiste
  • Livraison : Les Oeuvres sont livrées à l'adresse indiquée par l'Utilisateur lors de sa commande. Les frais de livraison sont à la charge de l'Utilisateur.
  • Rétractation : L'Utilisateur dispose d'un délai de 14 jours pour se rétracter de sa commande.

Article 9 - Modification des CGU

Le Site se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les modifications des CGU sont applicables dès leur publication sur le Site.

Article 10 - Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 11 - Dispositions complémentaires

En cas de nullité de l'une des clauses des présentes CGU, les autres clauses resteront en vigueur.

Mentions légales

  • Le site est édité par Sophie Huon, 16 rue didot saint léger 91100 Corbeil- Essonnes (Mail: soartemosi@laposte.net)
  • Le Site est hébergé par Mycreasite représenté par Arnaud de Segonzac
  • Adresse de l'hébergeur : 6 rue Christian Dewet 75012 Paris

Politique de confidentialité

Le Site collecte des données personnelles des Utilisateurs. Ces données sont collectées et traitées conformément à la Politique de confidentialité du Site.

Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, l'Utilisateur peut contacter le Site à l'adresse suivante : soartemosi@laposte.net

 

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Introduction

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J'utilise les données collectées pour les finalités suivantes :

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Partage des données

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  • Le droit de limitation du traitement : vous pouvez me demander de limiter le traitement de vos données personnelles.
  • Le droit d'opposition au traitement : vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles.
  • Le droit à la portabilité des données : vous pouvez me demander de vous fournir les données personnelles que vous m'avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.

Pour exercer vos droits, vous pouvez me contacter en me formulant  votre demande précise par email à soartemosi@laposte.net

Contact

Si vous avez des questions sur cette politique de confidentialité, vous pouvez me contacter par email à soartemosi@laposte.net

Mise à jour

Cette politique de confidentialité a été mise à jour le 05/04/2024. Je me réserve le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment. Les modifications, seront visibles sur mon site web.

Loi applicable

Cette politique de confidentialité est soumise à la loi française.